legislation sur les armes a bord d'un voilier
publié le 30 Novembre 2013 22:09
Bonjour,
J'aurai aimé savoir quelle était la législation des armes à bord d'un voilier, quand je dis arme"fusil de chasse" , dans les eaux internationnales et lorsqu'on arrive dans un pays étarnger.
J'aurai aimé savoir quelle était la législation des armes à bord d'un voilier, quand je dis arme"fusil de chasse" , dans les eaux internationnales et lorsqu'on arrive dans un pays étarnger.
Bonsoir,
J'oserai poser une autre question : pourquoi avoir un fusil de chasse à bord ? Pour "chasser" quoi, ou qui ?
A part ça, en "eaux internationnales" personne ne te dira rien ! Il n'y a "personne" !
Ensuite chaque pays aura sa propre législation qui bien souvent sera la même, avec toutes les complications administratives qui vont avec, qui sera "mise sous scellées" de l'objet dès l'arrivée, avec vérification que tu reparts bien avec lors du départ.
Reste la solution de ne rien déclarer, en planquant l'objet au fond d'un coffre, et donc ne pas s'en servir sinon il faudra rendre compte aux autorités locales du pourquoi du comment de son utilisation sans l'avoir déclaré... et ça risquerait d'être assez "chaud".
Ce qui nous ramène à ma première question.
Bjr , sa demande est sur l autorisation a bord , pas la question d avoir ou pas une arme
C'est tout ce que tu réponds ? Il me semble que je fais mieux, mais tu peux compléter.
Pour ce qui est de l'autorisation à bord dans ton pays d'immatriculation c'est certainement la même chose que dans ta voiture.
Entrer à Tanger et déclarer des armes c'est les donner aux autorités, avoir de la peine à les récupérer, et une fois récupérées devoir quitter le port instantanément même si la taxe de port n'a pas été payée d'ou déclenchement du patrouilleur marocain pour araisonner le bateau mauvais payeur, mais heureusement c'était l'heure de la prière et le bateau de mon ami a rapidement gagner les eaux internationnales puis espagnoles . Bateau La li.... 1994)
Avoir un fusil et entrer en Australie c'est le donner aux autorités à Cairns et le récupérer à Darwin en payant 250 dollars de frais de garde et de transport (bateau "Judikael" Jean 1993)
Descendre le Rhein depuis Bale Suisse et rater la douane fluviale Hollandaise c'est arraisonnement, saisie du fusil, amende,caution, procès 1 ans après pour importation d'armes illégale puis récupération de l'arme et payement des frais.
Le plus drole c'est que les Holandais rendent l'arme et comme mon ami est venu depuis l'espagne en voiture, il récupère son fusil et se trouve donc à nouveau détenteur illégal, retoune en Espagne avec le fusil en traversant la Suisse et la France sans rien déclarer.
(bateau "Le Pacifique" Hugo 1985)
Que des emmerdements et de toutes façons il n'y a plus de chèvres sauvages à tirer.
Si c'est pour de la défense, si tu ne tires pas le premier l'arme change de main et ta femme se fait violer devant toi sous la menace de ton propre fusil ! cas d'une connaissance dont je tairai le nom...
Si tu tires le premier tu risques de tuer un inocent, un enfant venu te voler ta lessive ( env 1970 à St Lucie), ou même un douanier.... et de finir tes jours dans une prison pas aussi confortable que les françaises.
Chacun choisi sa façon de voyager
Roger
Bonjour ,
Le sujet est bien traité sur le site "voile elec "
Cordialement
bonjour; si vous etes craintif un pistolet lançe fusèes est(à priori) toujours autorisè!!!cordialement
Oui, merci, mais en donnant le lien c'est plus facile... www.voilelec.com/pages/arme.php
Habituellement j'aime bien M. Couderc, mais là il donne un conseil qui me surprend, voir plus bas.
Après un bref exposé sur la "difficulté" d'avoir une arme à bord qui rejoint les opinions exprimées ci-dessus, il enchaine sur une énumération des armes à (éventuellement) avoir à bord, en disant quand même :
Nous avons vu que cela est généralement une très mauvaise idée et que l'utilisation est souvent fatale.
Ce qui est bien de dire cela, mais je frémis en lisant un peu plus bas :
Beaucoup optent pour la déclaration de quelques armes légères et peu efficaces, et gardent sous le coude le matériel lourd indispensable en cas de visite.
L’expérience montre que dans les endroits chauds, la seule solution est de veiller la nuit au mouillage et de tirer sans somation sur tout ce qui s’approche à moins de 100 mètres. Ce ne sera jamais pour vous offrir des fleurs, l’hésitation serait fatale.
Mieux vaut ne pas être le voisin de mouillage de ce genre d'individu. Je vous laisse lire le tout.
http://www.voilelec.com/pages/arme.php
La réponse logique est simple et biblique:
Pour avoir le droit d'emporter une arme à feu à bord d'un navire ... il faut être titulaire d'un "port d'arme". Autorisation administrative délivrée par la Préfecture de votre département de domicile, et renouvelable tous les trois ans.
Attention! Une autorisation par personne et par arme!
Si vous souhaitez emporter une arme de chasse, il faudra justifier d'un permis de chasse, en outre.
Si vous souhaitez emporter une arme de défense, il faudra justifier, dans la demande de port d'arme, d'une raison particulière pour avoir besoin d'une arme de défense.
Le dossier sera examiné et n'est pas immédiat.
Voilà ce qu'il en est en droit français.
Par ailleurs, il faudra déclarer l'importation temportaire et l'exportation de l'arme en question, à chaque passage de frontière.
Et justifier d'un emplacement sécurisé dans votre navire pour les remiser.
Enfin, si vous avez une fonction de marin professionnel (skipper...), vous aurez tout intérêt à passer la formation ISPS concernée par le maniement des armes de défense. Voir la commission sécurité (etienne feller) pour plus d'informations.
Cordialement,
Bonne navigations
Pour ton exemple de la Hollande je doute que ton ami ai pu recuperer son arme sans d'abord avoir été à Utrech, dans le seul bureau (à ma connaissance) habilité à lui delivré au choix : soit un permis de transit ( pour ramener l'arme dans son pays d'origine )soit un "passeport " pour l'arme en question passeport valable pour laiser l'arme se "promener" avec le bateau .Une fois muni de l'un de ces deux documents il pourra aller voir les services douanier et en y presentant aussi les conclusions du tribunal il pourra recuperer son arme .
Pour avoir un fusil de chasse (sujet de la question) à partir du moment ou le fusil est detenu legalement (ce qui suppose un permis de chasse, de balltrap ou club de tir ) que le fusil a ses document .
Il faut le declarer à l'arrivée dans le pays et là la reglementation prevoit deux options : prise en charge par les autorités du pays ou à bord dans un coffre fort avec scellés (en general les autorités preferent la première solution.)
Ce que nous avions fait en Tunisie ou les autorités ont scrupuleusement suivis la reglementation internationale.
cela n'est pas toujours le cas ( saisie d'arme detenues légalement et déclarées à l'entrée d'un pays)ce qui nous a conduit à ne plus avoir d'armes à bords .
Quoique un pistolet lance fusé peut trés bien devenir par destination une arme et pour citer Coluche : " ca pique les yeux surtout quand on vise la tête"
Pour repondre à Tudo Bem oui même pour les non chasseur, ont peut etre amener à chasser ou à etre armer , par exemple Spitzberg, Harald Paul pour son hivernage au Labrador, Elkaim pour son passage du nord ouest avec Arktika ( bien que je prefere la maniére de faire de Willy de Ross "sans tuer un animal, ecraser une fleur ...".)
Même nous qui sommes d'hypocrites "non chasseur " (mais qui aimons quand même bien la viande si d'autres la tue pour nous...), dans certaine circonstances, pour survivre dans des regions pas tres hospitaliaires l'on pourrais etre amener à chasser.
Bon c'est sur pour aller mouiller à Porquerolles je vois pas trop l'interret.
Mais si demain nous devions aller dans des contrées reculées nous envisagerions une arme à bord (d'ailleur pour le Spitzberg on "t'oblige" à en avoir à bord.)
Il y a trois points distincts :
1) l'acquisition et la détention d'une arme (fusil de chasse ou autre) ;
2) la détention d'une arme à bord d'un bateau ;
3) les relations avec les autorités des pays visités.
Point 1 : oubliez les autorisations de "port d'arme" (réservées aux convoyeurs de fonds etc..) jamais accordées aux particuliers.
Oubliez aussi les autorisations de détention au titre de la "défense" : accordées à des personnes sérieusement menacées (bijoutiers) et refusées systématiquement aux citoyens lambda par les préfets.
La seule solution légale, en France, pour acquérir et détenir des armes est d'avoir un permis de chasser ou une licence de tireur sportif.
Les armes de chasse peuvent sortir du domicile... pour aller à la chasse.
Les armes de tir sportif DOIVENT être stockées dans un coffre-fort au domicile du propriétaire et ne sont autorisées au transport que désactivées ET sur le trajet domicile -> stand de tir (ou lieu d'une compétition, sous réserve de pouvoir démontrer l'inscription à ladite compétition).
Point 2 : dixit la Douane lors d'un contrôle de routine à bord : aucune objection de leur part à considérer le bateau comme une résidence secondaire et à y entreposer les armes légalement détenues (dans un coffre-fort quand même, lors du séjour dans les eaux territoriales....).
Point 3 : là est le vrai problème : voir le post de Roger plus haut.
Reste à voir l'intérêt de détenir des armes à bord : vaste débat.....