Réimportation après déménagement

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VOILIER (Monocoque)
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Réimportation après déménagement
sujet n°110249
 Bonjour
N'ayant pas de reponses sur le site juridique je le transfert sur le café du Port 

Je suis en NC a priori Hors UE douanière et vais sans doute faire un demenagement. Je me posais également la question de la réimportation en france par la suite en cas de retour en france. D'après le texte que je viens de lire sur le site des douanes ci-dessous il est dit:

Lorsque vous effectuez un déménagement vers la France depuis un pays de l’Union européenne, il n’y a aucune formalité douanière particulière à accomplir.
Vous venez d’un pays non membre de l’Union européenne
Vous pouvez bénéficier d'une franchise de droits et taxes pour l'importation de vos biens personnels, lorsque vous séjournez dans un pays tiers depuis au moins 12 mois et que vous souhaitez transférer en France votre résidence principale.
Sont admis en franchise vos biens personnels utilisés à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence, et (hormis les véhicules) acquis indifféremment, toutes taxes comprises ou hors taxes
Attention : Les animaux de selle, les cycles et motocycles, les véhicules automobiles à usage privé et leurs remorques, les caravanes de camping, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme devront avoir supporté les charges douanières et/ou fiscales dans le pays d'origine ou de provenance pour bénéficier de la franchise.
Sont exclus de la franchise, les produits alcooliques, les tabacs et produits de tabac, les moyens de transport à caractère utilitaire, les véhicules à usage mixte, les habitations transportables, les matériels à usage professionnel autres que les instruments portables d'arts mécaniques ou libéraux, les stocks de matières premières et de produits ouvrés ou semi-ouvrés.

J'en conclu que pour moi, qui ai construit mon bateau en supportant ,bien sûr, la TVA par les achats, qu'il en est de mème pour les acquisitions de bateau ttc en france, nous pouvons admettre que nous sommes acceptés en franchise de taxe a condition de conserver au moins 1 ans ce bien a la date effective de demenagement en france . Pour vous, mon interpretation semble t'elle juste?
Peut-être que Mr Ariel Dahan peut nous le confirmer par son interprétation mais le texte me semble clair.je lui soumets ce fil et l'en remercie de ses commentaires.
Pascal 


http://www.douane.gouv.fr/articles/a10786-vous-souhaitez-transferer-en-f...

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10786-vous-souhaitez-transferer-en-france-votre-residence-principale

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ABACAXI (15m ALU GARCIA comme un grand Maracuja )
Inscrit forum
réponse n°245785

 Bonjour' 
j'ai importe comme cela ma moto HD des Usa par Roissy, pas  defrais de douanes ni d'importation, les douanes demanderont un justificatif de residence, pour moi, un simple adresse a suffit, facture achat de + de 6 mois. Et les autres papiers bien sur
Bon courage. 
Jp

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Kirié Feeling 446 (Monocoque)
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Cotisant depuis 2005
réponse n°245788

 Ne pouvant exactement te répondre, je viens seulement te mettre en garde que pour un bateau, se n'est pas si simple que cela, car tout dépend de son immatriculation. J'ai mémoire ici sur ce forum des problèmes d'un Lorientais avec les douanes qui avait importé son voilier de Tahiti, ce n'est pas encore le même statut que la Nouvelle Calédonie. Il s'était bien renseigné à la douane et voilà quelques moi après son retour, grosse surprise. Je vais essayer de retrouver ce post, mais par eu de chance avec le mot "douane" pour l'instant.
Alain

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VOILIER (Monocoque)
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Cotisant depuis 2010
réponse n°245843
Frankiz.29 a écrit :
 Ne pouvant exactement te répondre, je viens seulement te mettre en garde que pour un bateau, se n'est pas si simple que cela, car tout dépend de son immatriculation. J'ai mémoire ici sur ce forum des problèmes d'un Lorientais avec les douanes qui avait importé son voilier de Tahiti, ce n'est pas encore le même statut que la Nouvelle Calédonie. Il s'était bien renseigné à la douane et voilà quelques moi après son retour, grosse surprise. Je vais essayer de retrouver ce post, mais par eu de chance avec le mot "douane" pour l'instant.
Alainj'aurai

 Merci a vous deux ,ce poste pourrait etre interessant. Je me demandais si en posant la question aux Douanes française  j'aurai une reponse opposable en cas de litige? je dis litige alors qu'il ne devrait pas y en avoir si les lois étaient claires pour le citoyen moyen, plutot que de l'embrouiller pour lui faire faire des betises afin de mieux le dépouiller.

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Kirié Feeling 446 (Monocoque)
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Cotisant depuis 2005
réponse n°245845

 Bonjour,
Voilà ce matin j'ai repris un peu mes recherches, j'ai trouvé ce sujet qui peut être intéressant dans ton cas, je l'ai mis en fichier joint.
Je pense qu'il y en a un autre encore.
Alain

http://www.stw.fr/forumstw/quest_answers.cfm?quest_id=45140&st_row=1&rep_st_row=1&topic_id=22&critere=importation&ans_quest=quest&sqlfilter=%20and%20quest_topic_id%20%3D%2022%20and%20%28quest_text%20l

http://www.hisse-et-oh.com/system/assets/000/059/080/original/FRANCE_TVA_VOILIER.pdf?1344243911

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VOILIER (Monocoque)
Membre cotisant
Cotisant depuis 2010
réponse n°245875
Frankiz.29 a écrit :
 Bonjour,
Voilà ce matin j'ai repris un peu mes recherches, j'ai trouvé ce sujet qui peut être intéressant dans ton cas, je l'ai mis en fichier joint.
Je pense qu'il y en a un autre encore.
Alain

 Bonjour Alain
je te remercie pour cette article qui me mets sur mes gardes.
Mon problème est un peu différent! car pour moi il s'agirait d'un déménagement dans un premier temps vers la NC avec mon bateau qui est ma maison,(la j'ai les données du sujet) ne connaissant pas l'avenir d'un éventuel redéménagement en France??? je me pose la question de cette TVA qu'un même propriétaire pourrait payer plusieurs fois.
j'ai bien compris qu' en tant que résident fiscal français, Patrick( dans l'article V&V) devait aux douanes en tant que propriétaire d'un bateau la taxe annuelle mais je ne pensais pas que du matériel pouvait payer plusieurs fois la TVA
En effet dans le cadre de déménagement les choses sont différentes aux yeux des Douanes
Pour, vous es ce que le  (hormis les véhicules) dans le texte des douane,en premier poste fait bien réference a:Attention : Les animaux de selle, les cycles et motocycles, les véhicules automobiles à usage privé et leurs remorques, les caravanes de camping, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme devront avoir supporté les charges douanières et/ou fiscales dans le pays d'origine ou de provenance pour bénéficier de la franchise.
je vais essayer de faire le tri dans tout ce fatras
merci
Pascal

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